Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUFAM
Société Universelle de Fabrication d'Appareils Ménagers - S.U.F.A.M.

Numéro de dépôt :
955573
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUFAM

Déposée le 13 mai 1976 par Société Universelle de Fabrication d'Appareils Ménagers - S.U.F.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Universelle de Fabrication d'Appareils Ménagers - S.U.F.A.M. domicilié(e) (soc. an.), 17-19, boulevard Edgar-Quinet, Colombes (Hauts de Seine). - France.

La marque SUFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUFAM est expirée depuis le 13 mai 1986.

Société Universelle de Fabrication d'Appareils Ménagers - S.U.F.A.M a également déposé les autres marques suivantes : SUFAM , RADIOREGLE , SUFAM


Société Universelle de Fabrication d'Appareils Ménagers - S.U.F.A.M. - (soc. an.), 17-19, boulevard Edgar-Quinet, Colombes (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Appareils tels, notamment, que des machines à laver, machines à essorer, machines à repasser;pièces détachées de ces machines et les accessoires de ces machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.